Patrice Surmely

De: Patrice Surmely
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail des transports de l'Ile-de-France et des DOM
Groupe:
Direction régionale du travail des transports de l'Ile-de-France et des DOM
date_debut="2010-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021125729(source JORF)
radiation
09 Octobre 200909/10/2009
De: Surmely (Patrice)
Objet:
directeur régional du travail des transports de la région Ile-de-France et DOM
Groupe:
Direction régionale du travail des transports de la région Ile-de-France et DOM
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000019992875(source JORF)
nomination
26 Décembre 200826/12/2008
De: Surmely (Patrice)
directeur du travail hors classe, à l'inspection générale du travail des transports
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports, les fonctionnaires ci-après désignés
I. – REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports, les fonctionnaires
inspecteur_general="Travail et des transports, les fonctionnaires ci-après désignés"
suppleant
EQUP0510440A(source BODD)
nomination
10 Janvier 200610/01/2006
De: Surmely (Patrice)
directeur du travail hors classe, à l'inspection générale du travail des transports
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports, les fonctionnaires ci-après désignés
I. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports, les fonctionnaires
inspecteur_general="Travail et des transports, les fonctionnaires ci-après désignés"
suppleant
EQUP0410084A(source BODD)
nomination
10 Avril 200410/04/2004
De: Surmely (Patrice)
directeur régional du travail des transports région Ile-de-France et DOM
Objet:
directeur régional du travail des transports
Groupe:
Direction régionale du travail des transports
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000431887(source JORF)
nomination
24 Février 200424/02/2004
De: Surmely (Patrice)
directeur du travail hors classe (transports)
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports les fonctionnaires ci-après désignés
I. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports les fonctionnaires
inspecteur_general="Travail et des transports les fonctionnaires ci-après désignés"
suppleant
EQUP0110037A(source BODD)
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Surmely (Patrice)
directeur du travail (transports) hors classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Cros (Robert)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial
suppleant
EQUP0010090A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200010/07/2000
De: Surmely (Patrice)
directeur du travail de 1re classe affecté à la direction régionale du travail des transports d'Ile-de-France
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000385882(source JORF)
promotion
11 Février 200011/02/2000
De: Surmely (Patrice)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
JORFTEXT000000750799(source JORF)
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Surmely (Patrice)
directeur du travail de 2e classe affecté à la direction régionale de l'inspection du travail des transports d'Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine, à Nancy
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000570969(source JORF)
promotion
27 Février 199827/02/1998
De: Surmely (Patrice)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1998 les directeurs du travail de 2e classe
JORFTEXT000000753378(source JORF)
inscription
26 Décembre 199726/12/1997
De: Surmely (Patrice)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe
ANNEE 1997
JORFTEXT000000746788(source JORF)
inscription
04 Janvier 199704/01/1997
De: Surmely (Patrice)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1993 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
JORFTEXT000000541721(source JORF)
promotion
05 Février 199305/02/1993
De: Surmely (Patrice)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
JORFTEXT000000352233(source JORF)
promotion
11 Avril 199111/04/1991